Déposée le 22 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OXIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FITES domicilié(e) 1720 Chemin de la Cigale - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 798 946 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FITES, Société par Actions Simplifiée domicilié(e) 1720 Chemin de la Cigale - 30000 - NIMES - France.
La marque OXIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FITES, Société par Actions Simplifiée - 1720 Chemin de la Cigale - 30000 - NIMES - France - SIREN 444798946
FITES, Société par Actions Simplifiée - 1720 Chemin de la Cigale - 30000 - NIMES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Inscription le 6 juin 2013 - Changement de nature juridique n°602463 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-06
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2013 n°2531777 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-11
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, motocyclettes ; éléments de carosserie pour véhicules terrestres ; éléments de protection pour véhicules terrestres à savoir : pare-boue, plaques de protection de phares, protections de chaîne ; réservoirs pour véhicules terrestres. Cuirs et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacoches, sacoches à outils (vides) ; articles de bourellerie. Supports pour plaque d'immatriculation (non métalliques). Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements de sport ; vêtements en cuir ; gants ; ceintures.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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